L'Institut Télécom, acteur de la valorisation

Développement de la recherche contractuelle

L'Institut Télécom entretient avec l’industrie des relations durables et bénéfiques, qui ont forgé son expérience dans les domaines de la valorisation. Les partenaires industriels sont attirés par les compétences d’excellence des enseignants-chercheurs dans les domaines pointus, précurseurs ou porteurs d’applications.

Les raisons qui poussent l'Institut Télécom à maintenir et développer ses relations avec l’industrie sont nombreuses :

• augmenter les ressources propres pour développer la recherche,
• maintenir une expérience du métier d’ingénieur chez les enseignants-chercheurs,
• affermir les liens et le dialogue avec le monde économique,
• contribuer à l’effort national de compétitivité du tissu industriel : grands comptes, PME, jeunes pousses.

L'accord-cadre Institut Télécom-Alcatel

En 2002, l'Institut Télécom (ex GET) a signé avec Alcatel un accord-cadre dans le contexte du programme Alcatel Research Partnership, qui concerne une sélection étroite d’universités et d’instituts de recherche de premier plan au niveau mondial.
« Le GET représente un pôle d’expertise mondial dont la diversité des compétences permet d’envisager des collaborations dans presque toutes les technologies qui intéressent Alcatel », indique Joëlle Gauthier, vice-présidente Recherche et Innovation d’Alcatel.
À ce jour des collaborations ont été lancées dans quatre domaines :
- les services mobiles large bande,
- la gestion des réseaux et des services,
- les réseaux de communication optiques,
- les télécommunications par satellite.
De nombreux résultats ont déjà été obtenus et ont donné lieu à des communications scientifiques internationales communes ou sont actuellement implantés sur des plates-formes expérimentales.

Les principes de la collaboration avec l'Institut Télécom

Une politique, commune aux trois écoles, de tarification des contrats de recherche et de protection des résultats a été mise en place.

Les principes garantissant la propriété des résultats de recherche sont :

• le respect des règles de concurrence, la liberté de publication ;
• la copropriété des résultats, leur possible réutilisation pour l’enseignement et la poursuite de la recherche ;
• l’intéressement de l'Institut Télécom et de ses chercheurs aux revenus nés de l’exploitation commerciale ;
• la définition de la responsabilité et des engagements de l'Institut Télécom .

Ces principes sont mis en œuvre dans le contexte des contrats de recherche collaborative, ainsi que dans les accords cadres négociés avec les partenaires industriels.

La protection des résultats de la recherche

La politique de valorisation permet d’identifier les sources d’innovation et de protéger la propriété intellectuelle des résultats de la recherche.
Les instruments juridiques appropriés, tels que les brevets, les dépôts de logiciels et de marques assurent l’identification du patrimoine de l'Institut Télécom et le soutien à l’économie ainsi que la diffusion des résultats.
Dans ce contexte, l'Institut Télécom favorise la mise en place progressive des dispositifs de protection et une politique de brevets réactive et réaliste. En 2004, l'Institut Télécom a obtenu 12 brevets avec extension internationale pour la moitié d'entre eux.

Transfert de technologie vers l’industrie

La politique de valorisation vise à assurer au plus tôt le transfert des technologies vers les acteurs économiques.
Des transferts ont été effectués avec succès, comme la création d’une entreprise par des enseignants-chercheurs de Télécom Bretagne (Optogone), la valorisation internationale conjointe Institut Télécom /France Télécom R&D d’un portefeuille de brevets dans le domaine des turbocodes, la participation active aux instances de normalisation internationales autour de brevets industriels (MPEG4), des concessions de licences aux start-up, PME et grands groupes (Qualcomm).